Mentions légales

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Fabrice Duvernois

ATHOME CONSTRUCTION

SIRET : 44238180200036

Contact : contact@athomeconstruction.fr

​

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

​Le contenu du site est protégé par la législation française et internationale en matière des droits d’auteur, d’images, de dessins et de la propriété intellectuelle (article L.122-4 du code de la propriété intellectuelle). Athome Construction se réserve tout droit de reproduction, représentations d’images et photographies. Aussi, sauf autorisation préalable du responsable de la publication, la reproduction de tout ou partie du site est formellement interdite.

​

GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

​Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à communiquer sur les activités d'Athome Construction. La seule et unique destinataire des données est Athome Construction.

​

​INFORMATIONS LÉGALES

​• Athome Construction se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis le contenu du site. Toute mise en place de lien avec le site doit faire l’objet d’une autorisation préalable à  Athome Construction.

​• Les informations recueillies par le biais de formulaires sont destinées à Athome Construction et à son personnel et ne seront pas divulguées à des tiers.

​• Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Nous vous offrons la possibilité d’exercer ce droit en contactant Athome Construction.

​• Les photos présentées sur ce site ne sont pas libres de droit. Elles ne peuvent donc pas être reproduites sans notre autorisation.

​• Toute copie, adaptation, traduction, représentation ou modification de tout ou partie du site est strictement interdite.

​• Tout différend relatif au site sera exclusivement régi par le droit français et les tribunaux seront seuls compétents.

​

HÉBERGEUR

Le site est hébergé par Wix Online Platform Limited  –  https://www.wix.com

​Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

​